J.O. 245 du 21 octobre 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'instruction de projets de normes

NOR : INDI0610059V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :


AGROALIMENTAIRE


PR NF EN 15585. - Date de clôture : 20 novembre 2006. Céréales et produits céréaliers. - Blé dur (T. durum Desf.). - Détermination du taux de mitadinage et calcul du taux de vitrosité (indice de classement : V03-753PR).

PR NF EN 15587. - Date de clôture : 20 novembre 2006. Céréales et produits céréaliers. - Détermination du pourcentage d'impuretés dans le blé tendre (Triticum aestivum L.), le blé dur (Triticum durum Desf.), le seigle (Secale cereale L.) et l'orge fourragère (Hordeum vulgare L.) (indice de classement : V03-754PR).

PR XP V09-500. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Analyse sensorielle. - Méthodologie. - Directives générales pour la réalisation d'épreuves hédoniques effectuées avec des consommateurs dans un espace contrôlé (indice de classement : V09-500PR).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


PR NF C01-617. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Vocabulaire électrotechnique international. - Partie 617 : organisation/marché de l'électricité (indice de classement : C01-617PR).

PR NF EN 50497. - Date de clôture : 10 novembre 2006. Méthode d'essai recommandée pour l'évaluation du risque d'exsudation de plastifiant des gaines des câbles et des isolants en PVC (indice de classement : C32-048PR).

PR NF EN 61158-2. - Date de clôture : 5 novembre 2006. Communications numériques pour les systèmes de mesure et de commande. - Bus de terrain utilisés dans les systèmes de commande industriels. - Partie 2 : définition des services des couches physiques et spécification des protocoles (indice de classement : C46-604-2PR).

PR NF EN 60034-29. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Machines électriques tournantes. - Partie 29 : charge équivalente et techniques par superposition. - Essais indirects pour déterminer l'échauffement (indice de classement : C51-286PR).

PR NF EN 60034-12/A1. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Machines électriques tournantes. - Partie 12 : caractéristiques de démarrage des moteurs triphasés à induction à cage à une seule vitesse (indice de classement : C51-312/A1PR).

PR NF EN 50464-2-1. - Date de clôture : 5 novembre 2006. Transformateurs triphasés de distribution immergés dans l'huile, 50 Hz, de 50 kVA à 2 500 kVA, de tension la plus élevée pour le matériel ne dépassant pas 36 kV. - Partie 2-1 : transformateurs de distribution raccordés par boîtes à câble côté haute tension et/ou côté basse tension. - Prescriptions générales (indice de classement : C52-112-2-1PR).

PR NF EN 50464-2-2. - Date de clôture : 5 novembre 2006. Transformateurs triphasés de distribution immergés dans l'huile, 50 Hz, de 50 kVA à 2 500 kVA, de tension la plus élevée pour le matériel ne dépassant pas 36 kV. - Partie 2-2 : transformateurs de distribution raccordés par boîtes à câble côté haute tension et/ou côté basse tension. - Boîtes à câbles de type 1 pour utilisation sur transformateurs de distribution conformes aux exigences de la EN 50464-2-1 (indice de classement : C52-112-2-2PR).

PR NF EN 50464-2-3. - Date de clôture : 5 novembre 2006. Transformateurs triphasés de distribution immergés dans l'huile, 50 Hz, de 50 kVA à 2 500 kVA, de tension la plus élevée pour le matériel ne dépassant pas 36 kV. - Partie 2-3 : transformateurs de distribution raccordés par boîtes à câble côté haute tension et/ou côté basse tension. - Boîtes à câbles de type 2 pour utilisation sur transformateurs de distribution conformes aux exigences de la EN 50464-2-1 (indice de classement : C52-112-2-3PR).

PR NF EN 50464-3. - Date de clôture : 5 novembre 2006. Transformateurs triphasés de distribution immergés dans l'huile, 50 Hz, de 50 kVA à 2 500 kVA, de tension la plus élevée pour le matériel ne dépassant pas 36 kV. - Partie 3 : détermination de la caractéristique de puissance d'un transformateur avec des courants de charge non sinusoïdaux (indice de classement : C52-112-3PR).

PR NF EN 50464-4. - Date de clôture : 5 novembre 2006. Transformateurs triphasés de distribution immergés dans l'huile, 50 Hz, de 50 kVA à 2 500 kVA, de tension la plus élevée pour le matériel ne dépassant pas 36 kV. - Partie 4 : prescriptions et essais relatifs aux cuves sous pression (indice de classement : C52-112-4PR).

PR NF EN 62282-3-3. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Technologies des piles à combustible. - Partie 3-3 : systèmes à piles à combustible stationnaires. - Installation (indice de classement : C56-282-3-3PR).

PR NF EN 62282-6-2. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Technologies des piles à combustible. - Partie 6-2 : systèmes micro-piles à combustible. - Performance (indice de classement : C56-282-6-2PR).

PR NF EN 62271-207. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Appareillage à haute tension. - Partie 207 : qualification sismique pour ensembles d'appareillage à isolation gazeuse pour des niveaux de tension assignée supérieurs à 52 kV (indice de classement : C64-471-207PR).

PR NF EN 61228. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Méthode de mesure et de spécification des lampes fluorescentes à ultraviolet utilisées pour le bronzage (indice de classement : C71-228PR).

PR NF EN 60745-2-20/AA. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Outils électroportatifs à moteur. - Sécurité. - Partie 2-20 : règles particulières pour les scies à ruban (indice de classement : C75-745-2-20/AAPR).

PR NF EN 61051-1. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Varistances utilisées dans les équipements électroniques. - Partie 1 : spécification générique (indice de classement : C83-280-1PR).

PR NF EN 50491-3. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Exigences générales pour systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et pour systèmes de gestion. Technique du bâtiment (SGTB). - Partie 3 : exigences de sécurité électrique (indice de classement : C90-410-3PR).

PR NF EN 50173-3. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Technologies de l'information. - Systèmes de câblage générique. - Partie 3 : bâtiments du secteur industriel (indice de classement : C90-485-3PR).

PR NF EN 62341-1-2. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Afficheurs à diodes électroluminescentes organiques (OLED). - Partie 1-2 : terminologie et symboles littéraux (indice de classement : C93-549-1-2PR).

PR NF EN 61291-2. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Amplificateurs optiques. - Partie 2 : applications numériques. - Modèles de spécifications de fonctionnement (indice de classement : C93-802-2PR).

PR NF EN 61290-10-4. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Amplificateurs optiques. - Méthodes d'essai. - Partie 10-4 : paramètres à canaux multiples. - Méthode par soustraction de source interpolée au moyen d'un analyseur de spectre optique (indice de classement : C93-805-10-4PR).

PR NF EN 61290-7-1. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Amplificateurs optiques. - Méthodes d'essai. - Partie 7-1 : pertes d'insertion hors-bande. - Méthode par puissance-mètre optique filtré (indice de classement : C93-805-7-1PR).

PR NF EN 60794-3-11. - Date de clôture : 30 novembre 2006. Câbles à fibres optiques. - Partie 3-11 : câbles extérieurs. - Spécifications particulières pour les câbles de télécommunications à fibres optiques unimodales posés en conduits et directement enterrés (indice de classement : C93-850-3-11PR).

PR NF EN 50377-6-2. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Jeux de connecteurs et composants d'interconnexion à utiliser dans les systèmes de communication par fibres optiques. - Spécifications de produit. - Partie 6-2 : type SC-RJ câblé sur une fibre unimodale des catégories B1.1 et B1.3 de la CEI 60793-2-50, catégorie U (indice de classement : C93-867-6-2PR).

PR NF EN 50377-8-2. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Jeux de connecteurs et composants d'interconnexion à utiliser dans les systèmes de communication par fibres optiques. - Spécifications de produit. - Partie 8-2 : type LSH-HRL câblé sur une fibre unimodale des catégories B1.1 et B1.3 de la CEI 60793-2-50, férule composite, catégorie C (indice de classement : C93-867-8-2PR).

PR NF EN 50377-8-3. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Jeux de connecteurs et composants d'interconnexion à utiliser dans les systèmes de communication par fibres optiques. - Spécifications de produit. - Partie 8-3 : type LSH-PC Simplex câblé sur une fibre unimodale des catégories B1.1 et B1.3 de la CEI 60793-2-50, férule composite, catégorie C (indice de classement : C93-867-8-3PR).

PR NF EN 50377-8-4. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Jeux de connecteurs et composants d'interconnexion à utiliser dans les systèmes de communication par fibres optiques. - Spécifications de produit. - Partie 8-4 : type LSH-HR Simplex câblé sur une fibre unimodale des catégories B1.1 et B1.3 de la CEI 60793-2-50, férule composite, catégorie U (indice de classement : C93-867-8-4PR).

PR NF EN 50377-8-5. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Jeux de connecteurs et composants d'interconnexion à utiliser dans les systèmes de communication par fibres optiques. - Spécifications de produit. - Partie 8-5 : type LSH-PC Simplex câblé sur une fibre unimodale des catégories B1.1 et B1.3 de la CEI 60793-2-50, férule composite, catégorie U (indice de classement : C93-867-8-5PR).

PR NF EN 50377-8-6. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Jeux de connecteurs et composants d'interconnexion à utiliser dans les systèmes de communication par fibres optiques. - Spécifications de produit. - Partie 8-6 : type LSH-HR Simplex câblé sur une fibre unimodale des catégories B1.1 et B1.3 de la CEI 60793-2-50, férule tout zircone, catégorie C (indice de classement : C93-867-8-6PR).

PR NF EN 50377-8-7. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Jeux de connecteurs et composants d'interconnexion à utiliser dans les systèmes de communication par fibres optiques. - Spécifications de produit. - Partie 8-7 : type LSH-PC câblé sur une fibre unimodale des catégories B1.1 et B1.3 de la CEI 60793-2-50, férule tout zircone, catégorie C (indice de classement : C93-867-8-7PR).

PR NF EN 50377-8-8. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Jeux de connecteurs et composants d'interconnexion à utiliser dans les systèmes de communication par fibres optiques. - Spécifications de produit. - Partie 8-8 : type LSH-HR câblé sur une fibre unimodale des catégories B1.1 et B1.3 de la CEI 60793-2-50, férule tout zircone, catégorie U (indice de classement : C93-867-8-8PR).

PR NF EN 61300-3-42. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. Méthodes fondamentales d'essais et de mesures. - Partie 3-42 : examens et mesures. - Affaiblissement des manchons d'alignement unimodaux et/ou des raccords avec manchon d'alignement élastique (indice de classement : C93-903-42PR).

PR NF EN 61753-021-2. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Norme de qualité de fonctionnement des dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Partie 021-2 : connecteurs à fibres optiques raccordés à une fibre monomode pour la catégorie C. - Environnement contrôlé (indice de classement : C93-909-021-2PR).

PR NF EN 60749-38. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Dispositifs à semi-conducteurs - Méthodes d'essais mécaniques et climatiques. - Partie 38 : méthode d'essai des erreurs logicielles pour les dispositifs à semi-conducteurs avec mémoire (indice de classement : C96-022-38PR).


CONSTRUCTION


PR NF D35-311. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Conduits de fumée métalliques. - Eléments de raccordements métalliques flexibles extensibles (indice de classement : D35-311PR).

PR NF EN 15570-1. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Quincaillerie d'ameublement. - Résistance mécanique et endurance des charnières et de leurs composants. - Partie 1 : charnières pivotant sur un axe vertical (indice de classement : D69-304PR).

PR NF EN 1998-2/NA. - Date de clôture : 20 novembre 2006. Eurocode 8. - Calcul des structures pour leur résistance aux séismes. - Partie 2 : ponts. - Annexe nationale à la NF EN 1998-2:2006. - Ponts (indice de classement : P06-032/NAPR).

PR NF EN 1998-5/NA. - Date de clôture : 20 novembre 2006. Eurocode 8. - Calcul des structures pour leur résistance aux séismes. - Partie 5 : fondations, ouvrages de soutènement et aspects géotechniques. - Annexe nationale à la NF EN 1998-5:2005. - Fondations, ouvrages de soutènement et aspects géotechniques (indice de classement : P06-035/NAPR).

PR NF EN 197-4/A1. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Ciment. - Partie 4 : composition, spécification et critères de conformité des ciments de haut-fourneau et à faible résistance à court terme (Amendement A1) (indice de classement : P15-101-4/A1PR).

PR NF DTU 26-1 P1-1. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Travaux de bâtiment. - Travaux d'enduits de mortiers. - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques (indice de classement : P15-201-1-1PR).

PR NF DTU 26-1 P1-2. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Travaux de bâtiment. - Travaux d'enduits de mortiers. - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (indice de classement : P15-201-1-2PR).

PR NF DTU 26-1 P2. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Travaux de bâtiment. - Travaux d'enduits de mortiers. - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (indice de classement : P15-201-2PR).

PR NF EN 13577. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Attaque chimique du béton. - Détermination de la teneur en dioxyde de carbone agressif de l'eau (indice de classement : P18-449PR).

PR NF DTU 33.1 P1-1. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Travaux de bâtiment. - Façades rideaux. - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques (indice de classement : P28-002-1-1PR).

PR NF DTU 33.1 P1-2. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Travaux de bâtiment. - Façades rideaux. - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (indice de classement : P28-002-1-2PR).

PR NF DTU 33.1 P2. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Travaux de bâtiment. - Façades rideaux - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (indice de classement : P28-002-2PR).


SANTÉ


PR NF EN 61223-3-6. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Essais d'évaluation et de routine dans les services d'imagerie médicale. - Partie 3-6 : essais d'acceptation. - Dispositifs de visualisation des images (indice de classement : C74-156PR).

PR NF EN 61157. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Moyens normalisés pour la déclaration des émissions acoustiques des appareils de diagnostic médical à ultrasons (indice de classement : C97-904PR).

PR NF ISO 8362-5. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Récipients et accessoires pour produits injectables. - Partie 5 : bouchons à lyophilisation pour flacons d'injection (indice de classement : S93-112-5PR).

PR NF EN 1064/A1. - Date de clôture : 20 novembre 2006. Informatique de santé. - Protocole de communication standard. - Electrocardiographie assistée par ordinateur (indice de classement : S97-541/A1PR).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


PR NF ISO 6016. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Engins de terrassement. - Méthodes de mesure des masses des engins complets, de leurs équipements et de leurs organes constitutifs (indice de classement : E58-076PR).

PR NF EN 15573. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Engins de terrassement. - Prescriptions pour l'utilisation sur route (indice de classement : E58-198PR).

PR NF EN 15571. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Machines et équipements pour l'exploitation et l'usinage de pierres naturelles. - Sécurité. - Prescriptions relatives aux machines de finition de surface (indice de classement : E58-760PR).

PR NF EN 15572. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Machines et équipements pour l'exploitation et l'usinage de pierres naturelles. - Sécurité. - Prescriptions relatives aux machines de finition des bords (indice de classement : E58-770PR).

PR NF EN 14255-3. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Mesure et évaluation des expositions individuelles au rayonnement optique incohérent. - Partie 3 : rayonnement ultraviolet émis par le soleil (indice de classement : X90-008-3PR).


MANAGEMENT ET SERVICES


PR NF ISO 10001. - Date de clôture : 5 novembre 2006. Management de la qualité. - Satisfaction du client. - Lignes directrices relatives aux codes de conduite des organismes (indice de classement : X50-196PR).

PR NF ISO 10003. - Date de clôture : 5 novembre 2006. Management de la qualité. - Satisfaction du client. - Lignes directrices relatives à la résolution de conflits extérieurs aux organismes (indice de classement : X50-197PR).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


PR NF P90-308. - Date de clôture : 31 octobre 2006. Eléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif. - Couvertures de sécurité et dispositifs d'accrochage. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : P90-308PR).

PR NF EN 71-1/A2. - Date de clôture : 5 novembre 2006. Sécurité des jouets. - Partie 1 : propriétés mécaniques et physiques (indice de classement : S51-212/A2PR).

PR NF S87-500. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Horlogerie. - Distribution de l'heure par signaux codés sur ligne bifilaire ou en liaison sans fil. - Spécifications (indice de classement : S87-500PR).

PR NF EN 14079-1. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Dispositifs médicaux inactifs. - Propriétés pour des compresses et produits d'emballage enroulés pour l'usage médical. - Partie 1 : examiner les méthodes et les conditions pour la gaze de coton absorbant et les gazes de coton visqueuses absorbantes utilisées à la fabrication des compresses et des produits d'emballage de blessure (indice de classement : S97-113-1PR)

PR NF EN 14079-2. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Dispositifs médicaux inactifs. - Propriétés pour des compresses et produits d'emballage enroulés pour l'usage médical. - Partie 2 : examiner les méthodes pour la gaze de coton absorbante et la gaze de coton visqueuse absorbante (indice de classement : S97-113-2PR).

PR NF EN 15565. - Date de clôture : 20 novembre 2006. Exigences pour la formation professionnelle et les programmes de qualification des guides touristiques (indice de classement : X50-732PR).


EAU : MILIEUX ET USAGES


PR NF EN 14528. - Date de clôture : 20 novembre 2006. Bidets. - Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essai (indice de classement : D11-105PR).


INFORMATION ET COMMUNICATION


PR NF EN 62379-1. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Interface de commande commune. - Partie 1 : généralités (indice de classement : C90-202-1PR).

PR NF EN 301025-1. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Télécommunications. - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). - Equipements radiotéléphoniques en ondes métriques (VHF) pour communications générales, et équipements associés d'appel sélectif numérique (DSC) de classe D. - Partie 1 : caractéristiques techniques et méthodes de mesure (V1.3.1) (indice de classement : Z84-525-1PR).

PR NF EN 301025-2. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Télécommunications. - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). - Equipements radiotéléphoniques en ondes métriques (VHF) pour communications générales, et équipements associés d'appel sélectif numérique (DSC) de classe D. - Partie 2 : EN harmonisée pour l'article 3.2 de la Directive R&TTE (V1.3.1) (indice de classement : Z84-525-2PR).

PR NF EN 301025-3. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Télécommunications. - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). - Equipements radiotéléphoniques en ondes métriques (VHF) pour communications générales, et équipements associés d'appel sélectif numérique (DSC) de classe D. - Partie 3 : EN harmonisée couvrant les exigences esentielles de l'article 3.3. (e) de la Directive R&TTE (V1.3.1) (indice de classement : Z84-525-3PR).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


PR NF EN 15553. - Date de clôture : 5 décembre 2006. Produits pétroliers et produits connexes. - Détermination des groupes d'hydrocarbures. - Méthode par adsorption en présence d'indicateur fluorescent (indice de classement : M07-024PR).

PR NF EN 12977-3. - Date de clôture : 15 décembre 2006. Installations solaires thermiques et leurs composants. - Installations assemblées à façon. - Partie 3 : méthodes d'essai des performances des dispositifs de stockage des installations de chauffage solaire de l'eau (indice de classement : P50-532-3PR).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE, BIENS D'ÉQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX


PR NF ISO 7530-8. - Date de clôture : 5 novembre 2006. Alliages de nickel. - Analyse par spectrométrie d'absorption atomique dans la flamme. - Partie 8 : dosage du silicium (indice de classement : A08-908PR).

PR NF ISO 7530-9. - Date de clôture : 5 novembre 2006. Alliages de nickel. - Analyse par spectrométrie d'absorption atomique dans la flamme. - Partie 9 : dosage du vanadium (indice de classement : A08-909PR).

PR NF EN 14286. - Date de clôture : 20 novembre 2006. Aluminium et alliages d'aluminium. - Produits laminés soudables pour réservoirs de stockage et de transport des matières dangereuses (indice de classement : A50-425PR).

PR EN ISO 15011-3. - Date de clôture : 15 décembre 2006. Hygiène et sécurité en soudage et techniques connexes. - Méthode de laboratoire d'échantillonnage des fumées et des gaz. - Partie 3 : détermination du taux d'émission d'ozone (ISO/DIS 15011-3 :2006) (indice de classement : A88-200-3PR).

PR NF ISO 9398-4. - Date de clôture : 15 novembre 2006. Spécifications pour les machines de blanchisserie industrielles. - Définitions et contrôle des caractéristiques de capacité et de consommation. - Partie 4 : laveuses-essoreuses (indice de classement : G45-012PR).

PR NF ISO 9398-3. - Date de clôture : 15 novembre 2006. Spécifications pour les machines de blanchisserie industrielles. - Définitions et contrôle des caractéristiques de capacité et de consommation. - Partie 3 : tunnels de lavage (indice de classement : G45-013PR).

PR NF ISO 9398-1. - Date de clôture : 15 novembre 2006. Spécifications pour les machines de blanchisserie industrielles. - Définitions et contrôle des caractéristiques de capacité et de consommation. - Partie 1 : sécheuses-repasseuses (indice de classement : G45-014PR).

PR NF ISO 9398-2. - Date de clôture : 15 novembre 2006. Spécifications pour les machines de blanchisserie industrielles. - Définitions et contrôle des caractéristiques de capacité et de consommation. - Partie 2 : séchoirs rotatifs (indice de classement : G45-015PR).

PR NF ISO 5630-5. - Date de clôture : 20 décembre 2006. Papier et carton. - Vieillissement accéléré. - Partie 5 : exposition à une température élevée à 100 °C (indice de classement : Q03-035-5PR).

PR NF ISO 5630-6. - Date de clôture : 20 décembre 2006. Papier et carton. - Vieillissement accéléré. - Partie 6 : exposition à la pollution atmosphérique (indice de classement : Q03-035-6PR).

Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.fr.